Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet www.kooxproductions.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire :
Responsable de publication : Thierry Irissou - contact@kooxproductions.com - 05 55 36 13 73
Hébergeur : Webflow via Amazon Web Services (AWS) – 398 11th Street, 2nd Floor, CA 94103, San Francisco – contact@webflow.com
Le site constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et les réglementations internationales applicables.
L’utilisation du site www.kooxproductions.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment ; les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter régulièrement.
Le site est normalement accessible à tout moment. Toutefois, KOOX productions peut décider d’une interruption pour des raisons de maintenance technique. KOOX productions s’efforcera alors de communiquer aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site www.kooxproductions.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
KOOX productions s’efforce de fournir sur le site www.kooxproductions.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site www.kooxproductions.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.kooxproductions.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
KOOX productions détient les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos et éléments sonores. Toute reproduction, modification ou utilisation de ces éléments, sans autorisation écrite préalable de KOOX productions, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
En outre, KOOX productions peut utiliser des éléments de projets clients, tels que logos ou images, dans le cadre de son portfolio. Ces éléments sont strictement utilisés à des fins de présentation de projet. Pour toute réclamation, vous pouvez nous contacter à contact@kooxproductions.com.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.kooxproductions.com est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
